MENTIONS LÉGALES

Le site https://www.marcus-decoration.fr est édité par la société MARCUS DÉCORATION D’INTÉRIEUR, dont le siège social est sis à LYON (69001), 11 rue Chavanne – adresse de courrier électronique : sebastien@marcus-decoration.fr. Le directeur de la publication est Sébastien Cortes, gérant de la société MARCUS DÉCORATION D’INTÉRIEUR.

 Hébergement

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 1 – CONDITIONS D’UTILISATION

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MARCUS DÉCORATION D’INTÉRIEUR ne saurait être tenu pour responsable en aucune manière d’une mauvaise utilisation du service.

1.1 – Limitation de responsabilité

La société MARCUS DÉCORATION D’INTÉRIEUR s’engage à faire ses meilleurs efforts pour assurer aux utilisateurs une accessibilité du site à tout moment. Toutefois, elle ne pourra être tenue responsable en cas d’indisponibilité du site, pour quelque cause que ce soit.

L’utilisateur du site reconnaît avoir pris connaissance de la présente notice légale et s’engage à la respecter.

L’utilisateur reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder au site et l’utiliser, et reconnaît avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu’elle est en parfait état de fonctionnement.

La société MARCUS DÉCORATION D’INTÉRIEUR ne peut garantir l’exactitude et la complétude des informations diffusées sur son site ni la permanence de son bon fonctionnement ou sa totale sécurité informatique.

La société MARCUS DÉCORATION D’INTÉRIEUR met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et des outils disponibles et vérifiés, mais ne saurait être tenue responsable des erreurs, d’une absence de disponibilité des informations et/ou de la présence de virus ou autres infections logiques sur son site.

Les informations fournies le sont à titre indicatif. La société MARCUS DÉCORATION D’INTÉRIEUR ne saurait garantir l’exactitude, la complétude, l’actualité des informations diffusées sur le site.

Tout contenu téléchargé se fait aux risques et périls de l’utilisateur et sous sa seule responsabilité. En conséquence, la société MARCUS DÉCORATION D’INTÉRIEUR ne saurait être tenue responsable d’un quelconque dommage subi par l’ordinateur de l’utilisateur ou d’une quelconque perte de données consécutives au téléchargement.

1.2 – Propriété intellectuelle

Le site https://www.marcus-decoration.fr pris dans sa globalité, ainsi que chacun des éléments qui le compose pris indépendamment, notamment les programmes et développements spécifiques et les contenus incluant des données, textes, vidéogrammes, images fixes ou animées, logotypes, sons, graphiques, fichiers, sont la propriété exclusive de la société MARCUS DÉCORATION D’INTÉRIEUR ou de tiers qui lui ont concédé une licence. Toute représentation totale ou partielle du site ou d’un des éléments qui le composent sans l’autorisation expresse de la société MARCUS DÉCORATION D’INTÉRIEUR est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle.

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1.3 – Liens Hypertextes

Les liens proposés vers des sites tiers ne sauraient engager la responsabilité de la société MARCUS DÉCORATION D’INTÉRIEUR quant à leurs conditions d’accès et à leur contenu.

Dans l’hypothèse où un utilisateur souhaiterait mettre en place un hyperlien en direction d’un des sites internet de la société MARCUS DÉCORATION D’INTÉRIEUR, il lui appartiendra d’adresser un email accessible sur le site afin de formuler sa demande de mise en place d’un hyperlien. La société MARCUS DÉCORATION D’INTÉRIEUR se réserve le droit d’accepter ou de refuser un hyperlien sans avoir à en justifier sa décision.

Tout lien vers une sous page (« lien profond ») est interdit, ainsi que l’ouverture du présent site au sein d’un cadre (« framing »), sauf l’autorisation expresse et préalable de la société MARCUS DÉCORATION D’INTÉRIEUR. Pour toute demande d’autorisation ou d’information, veuillez nous contacter par email sebastien@marcus-decoration.fr. Des conditions spécifiques sont prévues pour la presse.

1.4 – Protection des données à caractère personnel

La société MARCUS DÉCORATION D’INTÉRIEUR, responsable de traitement, informe l’utilisateur qu’il met en œuvre un traitement de données à caractère personnel le concernant.

L’utilisateur est invité à se reporter à la Politique de Confidentialité accessible sur le site https://www.marcus-decoration.fr.  

1.5 – Litiges

Les présentes conditions sont régies par les lois françaises et toute contestation ou litiges qui pourraient naître de l’interprétation ou de l’exécution de celles-ci seront de la compétence exclusive des tribunaux dont dépend le siège social de la société MARCUS DÉCORATION D’INTÉRIEUR.

1.6 – Cookies

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